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Veille juridique...
   
Le Courrier de l'Environnement Industriel
image du courrier de l'environnement
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Identifiez les nouvelles interprétations de la réglementation à la lumière de jurisprudences sélectionnées et commentées par nos experts
Anticipez sur l'application des nouvelles réglementations en vous informant sur les textes en préparation.
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Courrier de l'Environnement Industriel + Consultation juridique par téléphone
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Services en ligne de veille juridique en environnement, santé et sécurité
La base de données juridiques Enviroveille : www.enviroveille.com
A tout moment, connectez-vous sur www.enviroveille.com et trouvez parmi les textes réglementaires, jurisprudences et projets, l'information qui vous concerne.
Exhaustivité : plus de 5000 données juridiques commentées et analysées accessibles en quelques clics
Facilité de recherche avec plusieurs critères : mots clés, thème, « full text », type de texte ou date
Consultation des textes intégraux consolidés
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L’Alerte réglementaire Enviroveille
Recevez, tous les 15 jours, l'alerte réglementaire par e-mail et bénéficiez d'un premier niveau d'information sur l'actualité réglementaire. Cette alerte vous avise de la publication des textes français et communautaires relatifs à l'environnement, la santé et la sécurité au travail et la santé publique, vous donne accès aux textes originaux et vous livre les informations essentielles : référence du texte, objet, modalités et délais d'application.
Abonnement d’un an : 100 € HT - TVA 19,6 % (119,60 € TTC)
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La Veille personnalisée Enviroveille
Créez votre profil personnalisé à partir d'une liste de thèmes et de mots clés et recevez par e-mail l'actualité juridique complète qui s'y rapporte (textes réglementaires, jurisprudences et/ou projets) au rythme que vous aurez choisi. Consultez la version intégrale des textes et des jurisprudences avec commentaire et analyse de chaque nouveauté juridique. L’abonnement à la veille personnalisée comprend l’abonnement à l’alerte réglementaire.
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Guides pratiques...
 
DIESE-Démarche Intégrée Environnement et Sécurité dans les Entreprises
Destiné aux Responsables environnement des PME-PMIE et élaboré par l'ADEME et l’ACFCI, DIESE succède au Plan environnement entreprise (PEE). Il en reprend les points forts plébiscités par les utilisateurs et comprend désormais un volet santé sécurité au travail. S’adressant aux entreprises qui souhaitent engager des démarches Qualité Sécurité Environnement, cet outil modulaire permet de connaître les risques et les impacts de vos activités et leur degré de conformité par rapport aux réglementations existantes. Il propose également une méthodologie et un ensemble de fiches sur CD ROM pour réaliser un état des lieux ou mettre en place un système de management dans les domaines environnement et/ou santé/sécurité au travail Le guide DIESE bénéficie des points forts du Plan Environnement Entreprise (PEE, plus de 5 400 exemplaires diffusés) qu’il remplace désormais : 25% des entreprises certifiées ISO 14001 déclarent avoir utilisé le PEE, et 83% des utilisateurs jugent le PEE opérationnel et utile.
2009 - 4 fascicules (200 pages) + 1 CD Rom  - 189,57 € HT(200 € TTC)

Clic'ADEME SSE
Prévention des risques, économies d’énergies, changement climatique, gestion des déchets ou de l’eau, accidents … vous pouvez agir. Destinés aux entreprises qui souhaitent mettre en œuvre ou relancer des actions de sensibilisation sur les bons gestes et les bonnes pratiques dans les domaines de la santé, de la sécurité et de l’environnement , ce dévédérom propose :
une méthodologie et des conseils préalables à la mise en œuvre de vos actions de communication Santé Sécurité Environnement,
une série d’outils prêts à l’emploi (fiches techniques, posters, diaporamas…),
un studio graphique vous permettant de créer ou de personnaliser vos outils,
une photothèque.
La philosophie de ces supports de communication est de s’adresser à la foi à l’individu en tant qu’acteur sur son lieu de travail (salarié ou dirigeant) qu’en tant que citoyen au quotidien.
Ils permettent d’accompagner concrètement la mise en place de démarche type ISO 14001, OHSAS 18001 ou ILO-OSH 2001. Cet outil a été conçu par l’ADEME en partenariat avec l'ACFCI et a Région Picardie en s’appuyant sur un groupe d’entreprises pilotes.
2007 - 1 CD Rom - 91,91 € HT (110 € TTC)
 
Pack DIESE - Démarche Intégrée Environnement et Sécurité dans les Entreprises + Clic'ADEME SSE
254,23 €uros  HT (280 €TTC)
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Guide pratique "Gestion de l'environnement pour les PME/PMI"
La protection de l'environnement est devenue un enjeu sociétal primordial et sa prise en compte par les entreprises est nécessaire, aussi bien pour des raisons éthiques que judiciaires et économiques.
Le but de ce guide est d'accompagner le chef d'entreprise dans ses démarches environnementales, par l'apport de connaissances, de conseils pratiques et d'outils qui permettront des améliorations immédiates et simples, ou qui pourront susciter d'autres actions de progrès.
En plus, cet ouvrage renvoie en permanence aux organismes de proximité qui peuvent aider l'entreprise dans ses différentes démarches.
Gestion de l'environnement est divisé en plusieurs parties qui traitent des grands enjeux environnementaux susceptibles d'être concernés par les entreprises (énergie, déchets, eau, air ). Le lecteur trouvera en plus des conseils sur le cadre juridique environnemental, ainsi que sur les moyens de systématiser les démarches d'améliorations et les possibilités de les mettre en valeur. Un petit guide pratique à acquérir rapidement ! Elaboré par l'ACFCI, il est édité et distribué par AFNOR Editions.

Développement Durable : quelle approche pour les PME ?
Selon un récent sondage Louis Harris, la notoriété du développement durable a significativement progressé au sein de la société. Alors que les Français étaient 59% a en avoir entendu parlé en mai 2005, ils sont 76% en juin 2006. En revanche, la part des individus en mesure d’en donner une définition précise reste stable à 30%.

Rien d’étonnant à cela tant le champ de ce concept est multiple et complexe. Cette traduction de l’anglais « sustainable development » a reçu une définition élégante, de Mme Gro Harlem Bruntland, ancienne premier ministre de Norvège : «Un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs.»

Elle se traduit par une évaluation de la performance des entreprises selon trois critères : environnemental, social et économique. Autrement dit, elle ambitionne de réconcilier les intérêts de la planète, des citoyens et de l’entreprise : « Planet, People, Profit ».

Concrètement, cela signifie qu’un chef d’entreprise ne peut assurer sa pérennité et son développement sans écouter et comprendre sa clientèle, mais aussi son environnement et le monde qui l’entoure. C’est cette prise en compte globale qui constitue une des données clés du développement durable.

Téléchargez le guide réalisé par l’ACFCI et édité par AFNOR (pdf - 332 Ko)


Développement durable : Les PME se mobilisent
Couverture développement durable, les pme se mobilisent

Document d'information et de sensibilisation réalisé par l'ADEME, l'ACFCI et le Comité 21.


Guide pratique PME/PMI sur la prévention du risque inondation
couverture guide pratique prévention des inondations
Ce guide pratique a pour objectif d'accompagner le chef d'entreprise dans sa recherche d'information sur la situation de son entreprise par rapport au risque inondation. Il propose ensuite les premières actions simples pour réduire la vulnérabilité de ses installations en cas de crues.

Guide pratique PME/PMI Santé et sécurité au travail
   
La Santé et la Sécurité au travail font partie des préoccupations des chefs d’entreprise. Toutefois comme dans beaucoup de domaines, les exigences de la société évoluent et se renforcent continuellement. La Santé et la Sécurité au travail sont au carrefour d’exigences multiples à prendre en compte : humaines : évaluation des risques, formation des personnels, organisationnelles : responsabilité, délégation de pouvoir, économiques : productivité, taux de cotisation, pertes d’exploitation, techniques : respect de règles et de normes, conception des lieux de travail et ergonomie. Si la démarche doit être impulsée par le dirigeant, gérée au plus haut niveau, il est nécessaire que les salariés et leurs représentants soient consultés et encouragés à y participer. C’est pourquoi l’ Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie (ACFCI), avec le concours de l’Institut pour une Culture de la Sécurité Industrielle (ICSI) a élaboré ce guide qui a pour objectif d’aider et d’orienter le chef d’entreprise dans sa démarche de gestion de la Santé et de la Sécurité sur le lieu de travail, qu’il s’agisse d’élaborer et faire vivre le document unique sur l’évaluation des risques professionnels ou de mettre en place une démarche de gestion de la Santé et de la Sécurité au travail. Résolument pratique et destiné notamment aux dirigeants de PME, il fournit des informations et des conseils pour identifier les risques, les évaluer et prendre les mesures de prévention nécessaires.
ACFCI/ICSI - 100 pages - Octobre 2007- Téléchargez le guide en PDF (2 Mo)

Guide pour la mise en place par étapes d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail : 123 Sécurité
La mise en place d’un système de gestion de la santé, sécurité au travail peut contribuer de manière efficace à réduire et anticiper les risques et accroître la productivité de l’organisme.
Il permet également au chef d’entreprise de remplir ses obligations d’organisation de la santé et de la sécurité au travail.
La démarche proposée vise à mettre en place de manière progressive, par étapes, une démarche de gestion de la santé et sécurité au travail en trois niveaux. Elle s’adresse à tous les organismes, mais en particulier aux PME/PMI et peut utilement être facilitée par l’utilisation du guide Santé & Sécurité au travail élaboré par l’ACFCI avec le soutien de l’ICSI (voir article précédent).
Les niveaux 1+2+3 correspondent à la mise en place d’un système de management conforme aux principes directeurs de l’ILO-OSH 2001 dans son ensemble, sans préjudice des référentiels existants (OHSAS 18001, MASE, DT 78,…).
Chaque niveau se décompose en plusieurs étapes successives pour faciliter la mise en place du niveau correspondant. Chaque étape présente les objectifs à atteindre, une méthode indicative pour répondre à ces objectifs, les résultats à atteindre et des recommandations pédagogiques.
Certaines étapes peuvent être mentionnées à plusieurs niveaux pour décrire la progressivité de la mise en place. Chaque niveau repose sur la méthodologie Planifier, Mettre en œuvre, Contrôler, Agir (PDCA) selon le principe d’amélioration continue validée par la revue de direction.
 
ACFCI - 40 pages - Octobre 2007 – Téléchargez le guide en PDF (178 ko)
   
   
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